Conseil Municipal

ADMINISTRATION GENERALE

1

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 04 Avril2024

2

Délégations du Conseil Municipal au Maire – Récapitulatif des actes passés au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

3

Convention de prêt d’une œuvre et d’implantation sur le domaine public au profit de la commune de La Colle-sur-Loup par Nicolas LEHMANN

JEUNESSE

4

Organisation du temps scolaires des écoles publiques de la Commune de La Colle-sur-Loup

5

Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Alpes Maritimes – Renouvellement 2024-2028

POPULATION

6

Tarification pour une cavurne de 4 places au cimetière de Montgros

SERVICE TECHNIQUE SPORT

7

Demande de subvention au titre de la Dotation Cantonale d’Aménagement et des Amendes de police 2024

RESOURCES HUMAINES

8

Mandat Centre de Gestion – Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents

9

Mise en place du remboursement des indemnités kilométriques aux agents du service jeunesse et vie scolaire pour leurs déplacements journaliers avec leur véhicule personnel dans le cadre de leurs missions entre les différents bâtiments et/ou écoles de la commune

10

Modification du tableau des effectifs

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

11

Choix du candidat pour le contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du complexe aquatique de la commune de La Colle-sur-Loup

12

Dénomination du complexe aquatique

MOTION

13

Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires des Alpes-Maritimes des communes de plus de 3 500 habitants – Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU)