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Informations pratiques sur le Paris Nice du 10 mars prochain

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Conseil Municipal

Prochain conseil municipal

Jeudi 14 mars 2024

 

Salle Rose de Mai

06480 La Colle sur Loup

Heure de la séance : 18h00

ORDRE DU JOUR

 

 

ADMINISTRATION GENERALE

1

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 Janvier 2024

2

Délégations du Conseil Municipal au Maire – Récapitulatif des actes passés au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

3

Approbation de la charte d’Occupation du Domaine public pour les terrasses

 

FINANCES

4

Bilan des acquisitions et des cessions opérées en 2023 et état du stock foncier détenu par l’Établissement Public Foncier PACA (EPF PACA)

5

Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2023 du budget principal de la commune de La Colle-Sur-Loup – Approbation

6

Compte administratif de l’exercice 2023 du budget principal de la commune – Approbation

7

Affectation du résultat 2023 au budget principal de la commune

8

Subventions aux associations – Exercice 2024

9

Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Exercice 2024

10

Demande de subvention au Fonds Interministériel de la prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPD) au titre de la sécurisation des sites sensibles

11

Budget primitif 2024 de l’Établissement Public Industriel et commercial – Office de Tourisme et du Commerce – Approbation

12

Reversement à l’Établissement Public Industriel et commercial – Office de Tourisme et du Commerce d’une fraction de la Taxe Additionnelle aux droits d’enregistrement sur les mutations – Exercice 2024

13

Taux d’imposition des taxes communales – Exercice 2024

14

Vote du budget primitif 2024 – Budget principal de la commune

 

JEUNESSE

15

Convention pour la répartition des charges de fonctionnement des écoles entre les communes de La Colle-sur-Loup et Biot pour les dérogations scolaires

16

Prix des repas pour les stages du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA), organisés par les Centres d’Entraînement aux Méthodes d’Éducation Active (CEMEA)

 

URBANISME

17

Décision relative au bilan de la concertation préalable et à l’approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

18

Autorisation de travaux de modification de la façade sud du bureau de LA POSTE sis 40, rue Georges Clémenceau – 06480 La Colle-Sur-Loup

 

RESSOURCES HUMAINES

19

Modification du tableau des effectifs

Conseil Municipal des Jeunes

Tribunes

Retrouvez les tribunes des différents groupes du Conseil Municipal de La Colle-sur-Loup, espace de libre expression aux différents groupes du Conseil municipal.

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