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Conseil Municipal

Conseil Municipal

11 déc. 2025

ROSE DE MAI

18h00

ORDRE DU JOUR du 11 décembre 2025

 

FINANCESJEUNESSE

INFORMATION – INTERCOMMUNALITE
1 Rapports d’activités 2024 et perspectives 2025 de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA)
ADMINISTRATION GENERALE
2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 septembre 2025
3 Délégations du Conseil municipal au Maire – Compte-rendu des décisions passées au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
4 Conditions financières et patrimoniales relatives à la cession d’une parcelle située sur le plateau de La Sarrée – ZAE La Sarrée à Bar-sur-Loup (Délibération n° CC.2025.184 de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA)) – Avis de la commune
SPORTS
5 Convention d’utilisation des équipements sportifs entre la Commune de La Colle-sur-Loup et le Département des Alpes-Maritimes
URBANISME-FONCIER
6 Acquisition des biens immobiliers non bâtis sis lieudit « Vaulongue », parcelles cadastrées section BX n° 33, 46 et 49, d’une superficie totale de 5 958 m²
7 Régularisation foncière d’un délaissé de voirie sis lieudit « La Souquée », parcelle cadastrée section AO n° 280 pour une contenance de 162 m²
8 Etablissement d’une servitude d’ancrage sur l’immeuble sis 1, rue Maréchal Foch, parcelle cadastrée section BN numéro 262 pour la mise en place d’un dispositif de vidéoprotection
9 Etablissement d’une servitude d’ancrage sur l’immeuble sis 29, rue Yves Klein, parcelle cadastrée section BN numéro 297 pour la mise en place d’un éclairage public
10 Acquisition d’une unité foncière comprenant des locaux commerciaux et d’habitation, sise 22, boulevard Honoré Teisseire, parcelle cadastrée section BN n° 340, d’une contenance cadastrale de 649 m²
RESSOURCES HUMAINES
11 Présentation du Rapport Social Unique (RSU) – Année 2024
12 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs
13 Vote par anticipation des crédits d’investissement 2026
14 Admission en non-valeur 2025
15 Avance sur subvention 2026 de fonctionnement au profit du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de La Colle-sur-Loup
16 Modification des durées d’amortissement des immobilisations
17 Subvention exceptionnelle à l’Association pour la qualité de la Vie et de l’Environnement de La Colle-sur-Loup « A.V.E.C » – projet REPAIR-CAFE
18 Ouverture de l’Espace Jeunesse pour favoriser l’autonomie et la sociabilisation des adolescents – Approbation du Règlement et des Tarifs de l’Espace Jeunesse

 

Conseil Municipal des Jeunes

Tribunes

Retrouvez les tribunes des différents groupes du Conseil Municipal de La Colle-sur-Loup, espace de libre expression aux différents groupes du Conseil municipal.

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