LUNDI 10 NOVEMBRE – Fermeture exceptionnelle des services administratifs

  • Permanence Etat Civil assurée le samedi 8 novembre de 9h à 12h
  • Permanence Police municipale assurée :
    • Samedi 8 novembre de 7h à 14h
    • Lundi 10 novembre de 7h30 à 20h

Téléphone : 06.24.61.09.22

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Conseil Municipal

Conseil Municipal

25 sept. 2025

ROSE DE MAI

18h00

ORDRE DU JOUR du 25 septembre 2025

 

ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 Juin 2025
2 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu des décisions
URBANISME
3 Acquisition d’une unité foncière comprenant un terrain bâti (local commercial) et un terrain non bâti, sise 69, rue Yves Klein, parcelles cadastrées section BN n° 322 et n° 323, d’une superficie totale de 535 m²
FINANCES
4 Convention d’adhésion à la centrale d’achat du SICTIAM- Approbation des nouvelles dispositions
JEUNESSE
5 Convention de mise à disposition de locaux, de fonctionnement et de participation financière entre la commune et la crèche associative « Les Gros Câlins »
6 Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune – Convention cadre avec la commune de Vallauris 2024/2025
7 Règlement de fonctionnement des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
RESSOURCES HUMAINES
8 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs (ACM)

 

Conseil Municipal des Jeunes

Tribunes

Retrouvez les tribunes des différents groupes du Conseil Municipal de La Colle-sur-Loup, espace de libre expression aux différents groupes du Conseil municipal.

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