Accueil 5 Votre Mairie 5 Conseil Municipal

Informations pratiques sur le Paris Nice du 10 mars prochain

Generic filters
Exact matches only
Rechercher dans le titre
Rechercher dans le contenu
Search in excerpt
Filter by content type
Attachments

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal

06 MAI 2024

Salle Rose de Mai

18h00

ORDRE DU JOUR du 06 MAI 2024

  ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 04 Avril2024
2 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Récapitulatif des actes passés au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
3 Convention de prêt d’une œuvre et d’implantation sur le domaine public au profit de la commune de La Colle-sur-Loup par Nicolas LEHMANN
  JEUNESSE
4 Organisation du temps scolaires des écoles publiques de la Commune de La Colle-sur-Loup
5 Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Alpes Maritimes – Renouvellement 2024-2028
  POPULATION
6 Tarification pour une cavurne de 4 places au cimetière de Montgros
  SERVICE TECHNIQUE SPORT
7 Demande de subvention au titre de la Dotation Cantonale d’Aménagement et des Amendes de police 2024
  RESOURCES HUMAINES
8 Mandat Centre de Gestion – Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents
9 Mise en place du remboursement des indemnités kilométriques aux agents du service jeunesse et vie scolaire pour leurs déplacements journaliers avec leur véhicule personnel dans le cadre de leurs missions entre les différents bâtiments et/ou écoles de la commune
10 Modification du tableau des effectifs
  DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
11 Choix du candidat pour le contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du complexe aquatique de la commune de La Colle-sur-Loup
12 Dénomination du complexe aquatique
  MOTION
13 Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires des Alpes-Maritimes des communes de plus de 3 500 habitants – Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU)
Menu
Acces Rapide
Aller au contenu principal