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Conseil Municipal

Conseil Municipal

21 mars 2025

ROSE DE MAI

18h00

ORDRE DU JOUR du 21 mars 2025

  ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2024
2 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu des décisions
3 Dispositif de participation citoyenne – Approbation du protocole avec la Préfecture des Alpes-Maritimes et la gendarmerie nationale
4 Adhésion de la commune à l’association française des sites historiques Grimaldi de Monaco
FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
5 Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2024 du budget principal de la commune de La Colle-sur-Loup – Approbation
6 Compte administratif de l’exercice 2024 du budget principal de la commune – Approbation
7 Affectation du résultat 2024 au budget principal de la commune
8 Taux d’imposition des taxes communales – Exercice 2025
9 Vote du budget primitif 2025 – Budget principal de la commune
10 Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Exercice 2025
11 Reversement à l’Établissement Public Industriel et commercial – Office de Tourisme et du Commerce d’une fraction de la Taxe Additionnelle aux droits d’enregistrement sur les mutations – Exercice 2025
12 Budget primitif exercice 2025 de l’Établissement Public Industriel et commercial – Office de Tourisme et du Commerce – Approbation
13 Subventions aux associations – Exercice 2025
14 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs
15 Création d’un emploi non-permanent au titre d’une activité accessoire
URBANISME
16 Cession amiable du bien immobilier de type T3 d’une superficie de 67,3 m² sis 6, impasse Clara Daumas et Louis Lambert (ex. impasse du Canton), parcelle cadastrée section BN n° 441
JEUNESSE
17 Répartition des charges de fonctionnement des écoles – Convention avec la commune de BIOT
18 Convention d’objectifs et de financement 2024/2028 avec la Caisse d’Allocations Familiales pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement périscolaires et extrascolaires
19 Règlement de fonctionnement des temps périscolaires et de la restauration scolaire – Abrogation des délibérations antérieures et approbation du nouveau règlement
SPORT
20 Subvention pour sportif au palmarès national ou international – Lisa-Marie BLANC
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