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Conseil Municipal

Conseil Municipal

30 mars

ROSE DE MAI

18h00

ORDRE DU JOUR du 30 mars 2026

 

 

ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 2025
 2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026
3 Compte rendu des Décisions – Délégation du Conseil municipal au Maire
4  Règlement intérieur du Conseil municipal
5 Délégation du Conseil municipal au Maire – Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
6 Commissions municipales thématiques permanentes – Composition – Élection des membres
7 Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et élection des membres
8 Création de la Commission Consultative de Délégation de Service Public (CDSP) et élection des membres
9 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
10 Création de la commission communale pour l’accessibilité et fixation du nombre de membres
11 Désignation des membres au Conseil d’Administration du Collège Yves KLEIN
12 Désignation de représentants de la Ville au Comité de Jumelage de La Colle-sur-Loup et de Zuzenhausen
13 Désignation des représentants de la Ville au comité de direction (CODIR) de l’Établissement Public Industriel et Commercial (EPIC) – Office de Tourisme et du Commerce (OTC)
14 Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de La Colle-sur-Loup et l’Établissement Public Industriel et Commercial (EPIC) – Office de Tourisme et du Commerce (OTC)
15 Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et élection des membres représentants de la Ville
16 Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
RESSOURCES HUMAINES
17 Indemnités des élus
18 Création de postes – Modification du tableau des effectifs
19 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle
FINANCES
20 Abrogation de la délibération n° 14.12.2023.09 du 14 décembre 2023- Remboursement de titres de piscine suite à la fermeture de la piscine municipale
21 Vente aux enchères publiques en vue de l’acquisition de matériel de cuisine et accessoires nécessaires à l’exploitation de la terrasse de « l’Auberge Provençale », sise 21 rue Georges Clemenceau à La Colle‑sur‑Loup
22 Débat sur les Orientations Budgétaires générales du projet de Budget Primitif 2026

Conseil Municipal des Jeunes

Tribunes

Retrouvez les tribunes des différents groupes du Conseil Municipal de La Colle-sur-Loup, espace de libre expression aux différents groupes du Conseil municipal.

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