Conseil Municipal

INFORMATION – INTERCOMMUNALITE

1

Rapports d’activités 2023 et perspectives 2024 de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA)

ADMINISTRATION GENERALE

2

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 septembre 2024

3

Délégations du Conseil municipal au Maire – Compte-rendu des décisions passées au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

URBANISME-FONCIER

4

Acquisition des biens immobiliers non bâtis sis lieudit « La Sine », parcelles cadastrées section AA n° 1 et n° 23 à 32, d’une superficie totale de 99 440 m² (9,944 ha)

5

Cession amiable du bien immobilier de type T3 d’une superficie de 70 m² avec cave de 25 m² sis 8, impasse Clara Daumas et Louis Lambert (ex. impasse du Canton), parcelle cadastrée section BN n° 442

6

Régularisation foncière d’un délaissé de voirie au droit de la propriété sise 341, chemin de Montfort, cadastrée section BH n° 117

7

Régularisation foncière de l’annulation par jugement en date du 10 avril 2012 du Tribunal administratif de Nice de l’arrêté préfectoral portant transfert d’office du chemin des Bas Campons dans le domaine public communal

FINANCES-RESSOURCES HUMAINES

8

Vote par anticipation des crédits d’investissement 2025

9

Admission en non valeur 2024n

10

Avance sur la subvention de fonctionnement allouée au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
pour l’année 2025

11

Révision des crédits de paiements et allongement d’une année de l’autorisation de programme pour la rénovation du complexe sportif

12

Refonte du régime indemnitaire du RIFSEEP

13

Instauration du Régime Indemnitaire des Agents de la Filière Police Municipale

14

Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG 06 – Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

15

Adhésion au contrat collectif frais de santé proposé par le CDG 06 – Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents

16

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) – Année 2023

SPORTS

17

Subvention pour sportif au palmarès national ou international – Clémence DILLET

JEUNESSE

18

Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune– Convention cadre avec la commune de Vallauris année scolaire 2023/2024

19

Prévention – Partenariat avec les associations colloises – Signature d’une charte de prévention de territoire et d’une convention de coopération renforcées