Conseil Municipal
Conseil Municipal
28 septembre
ROSE DE MAI
18h30
ORDRE DU JOUR du 28 juin 2026 à 18H30
Salle Rose de Mai
| ADMINISTRATION GENERALE | |
| 1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 juin 2026 à 18h00 – Élection des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs |
| 2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 juin 2026 à 18h30 |
| 3 | Compte-rendu des décisions – Délégations du Conseil municipal au Maire |
| 4 | Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLECT) de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) |
| 5 | Autorisation donnée au Maire de signer les conventions de mise en œuvre des conditions d’accueil des publics spécifiques au centre aquatique « Les Bains du Loup » |
| 6 | Présentation du rapport d’activités 2025 – Délégation de service public – Complexe aquatique Les Bains du Loup |
| FINANCES | |
| 7 | Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation – mise en application au 1er janvier 2027 |
| 8 | Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation – mise en application au 1er janvier 2027 |
| 9 | Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Exercice 2026 |
| 10 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de Protection Civile des Alpes-Maritimes |
| 11 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à une sportive présentant un palmarès national et international – Mlle C. D. |
| 12 | Attribution d’une subvention communale à la Maison Familiale de Provence pour la réalisation du volet locatif social de l’opération « Pierres et le Loup » – 225 chemin de la Souquée – convention entre la commune et La Maison Familiale de Provence |
| COMMUNICATION | |
| 13 | Adhésion à l’application PanneauPocket |
| FONCIER | |
| 14 | Régularisation foncière du délaissé de voirie sis au droit du 541 boulevard Honoré Teisseire – parcelle cadastrée section BM numéro 4 |
| RESSOURCES HUMAINES | |
| 15 | Compte Epargne Temps (CET) – Ajout des modalités de reprise des droits en cas de recrutement par voie de mutation ou de détachement, d’intégration directe d’un fonctionnaire territorial |
| 16 | Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs |
| 17 | Complément au régime indemnitaire du RIFSEEP – Mise en oeuvre d’une revalorisation indemnitaire au titre du « Bonus Attractivité » de la CNAF au personnel de la petite enfance |
| 18 | Débat relatif à la protection sociale complémentaire des agents territoriaux |
| 19 | Renouvellement d’adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil, à la fourniture de papier permanent, à la restauration de registres et de documents endommagés et/ou anciens, à la numérisation – convention constitutive du groupement de commandes entre la Commune et le Centre de Gestion 06 (CDG06) |
| JEUNESSE – VIE SCOLAIRE | |
| 20 | Participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l’année 2025/2026 – Coût de dérogations |
| 21 | Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune – Convention cadre entre la Commune et la ville de Roquefort-les-Pins – 2026/2029 |
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Tribunes
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