Conseil Municipal

ADMINISTRATION GENERALE

1

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 Juin 2024

2

Délégations du Conseil municipal au Maire – Compte-rendu des décisions passés au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

3

Salles communales – Adoption du règlement intérieur

4

Espaces publics – Proposition de dénomination

5

Centre aquatique Les Bains du Loup – Approbation du règlement intérieur

6

Comité de gestion du centre aquatique Les Bains du Loup – Désignation des représentants

7

Mise à disposition des installations du centre aquatique Les Bains du Loup – Convention tripartite entre la commune, la société VM 06480 et les écoles publiques communales

8

Mise à disposition des installations du centre aquatique Les Bains du Loup – Convention tripartite entre la commune, la société VM 06480 et les collèges Yves Klein de La Colle-sur-Loup et Romée de Villeneuve-Loubet

9

Mise à disposition des installations du centre aquatique Les Bains du Loup – Convention tripartite entre la commune, la société VM 06480 et le SPCOC Natation

10

Fixation des tarifs relatifs à la vente de quatre monuments funéraires d’occasion n° de plan 723, 850, 846, 727, situés au cimetière Avenue de Verdun

11

Fixation des tarifs de renouvellement de caveaux, enfeus, cavurnes et cases à urnes (colombarium)

12

Plan communal de sauvegarde – Convention avec l’association de Protection Civile (APC)

FINANCES

13

Décision modificative n° 01/2024 – Budget principal de la commune

14

Subvention d’investissement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Exercice 2024

15

Subvention exceptionnelle pour sportif au palmarès national ou international – Critères et modalités d’attribution

JEUNESSE

16

Répartition des charges de fonctionnement des écoles – Convention avec la commune de Grasse pour l’année scolaire 2023-2024

17

Répartition des charges de fonctionnement des écoles – Convention avec la commune de Mougins pour les années scolaires 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026

18

Participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l’année scolaire 2023-2024

19

Convention de partenariat pour la mise en place d’un « Espace Numérique de Travail (ENT) » entre la commune et la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DSDEN) des Alpes-Maritimes

RESSOURCES HUMAINES

20

Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs