Conseil Municipal

Conseil Municipal

5 juin

ROSE DE MAI

18h00

ORDRE DU JOUR du 5 juin 2026 à 18H

 Elections sénatoriales

  ADMINISTRATION GENERALE
1 Désignation des délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs.

 

ORDRE DU JOUR du 5 juin 2026 à 18H30

  ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 avril 2026
2 Compte rendu des Décisions – Délégations du Conseil municipal au Maire
3 Renouvellement du Conseil municipal – Commission communautaire de proposition des candidats (CCPC) – Désignation des représentants du Conseil municipal
4 Convention de partenariat de communication entre la commune et Ici Azur
  FINANCES
5 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- Budget principal
6 Affectation définitive du résultat 2025 – Budget principal
FONCIER
7 Vente des biens sis 5 et 7 impasse Clara Daumas et Louis Lambert – parcelles cadastrées section BN numéros 777 et 449
RESSOURCES HUMAINES
8 Fixation de la composition du Comité Social Territorial (CST) commun entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociales (CCAS) en vue des élections professionnelles du 10 décembre 2026
9 Exercice du droit à la formation des élus de la collectivité
JEUNESSE – VIE SCOLAIRE
10 Abrogation et création d’un nouveau règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et de la restauration scolaire
INFORMATION
11 État du stock foncier détenu par l’Établissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA) au 31/12/2025

 

Conseil Municipal des Jeunes

Tribunes

Retrouvez les tribunes des différents groupes du Conseil Municipal de La Colle-sur-Loup, espace de libre expression aux différents groupes du Conseil municipal.

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